Publicité Annuelle 2009 Caisse des Ecoles de Reims
Par ..., vendredi 26 décembre 2008 à 14:33 - caisse des ecoles de reims - #809 - rss
Caisse des Ecoles de Reims
Marchés publics 2009
PUBLICITE GENERALE ANNUELLE 2009
Cette publicité faite pour l’année 2009, vise à informer les fournisseurs, entreprises et prestataires potentiels des besoins que la CAISSE DES ECOLES est susceptible de couvrir par le recours à des procédures « adaptées » de mise en concurrence notamment dans les domaines du fonctionnement général de l’établissement, de l’organisation de la restauration scolaire, de l’organisation des loisirs et des services techniques.
Les candidats intéressés peuvent se faire connaître en faisant acte de candidature et ils seront, le cas échéant, sollicités pour remettre des offres lorsque des consultations dans leur secteur d’activité seront lancées.
Ces candidatures consistent en un simple acte écrit précisant les domaines pour lesquels les candidats souhaitent être enregistrés.
Cette publicité n’est pas le cas échéant exclusive des publicités ponctuelles visant à une mise en concurrence particulière des candidats.
Cette publicité est également consultable sur les sites Internet aux adresses suivantes :
reims-champagne-actu.com
moneco.com
Journal officiel
En ce qui concerne le site de la Direction des Journaux officiels, la date limite de consultation de la publicité est fixée au 15/03/2009.
En revanche, sur les deux autres sites, elle est consultable à tout moment et réactualisée, selon les besoins, par le service de la Commande Publique de la Caisse des Ecoles.
1) IDENTIFICATION DE L’ADMINISTRATION CONCERNEE :
CAISSE DES ECOLE DE REIMS, 52, rue de Talleyrand, B.P. 1092, 51054 REIMS
2) Services auprès desquels des informations complémentaires peuvent être obtenues sur les dispositions de la présente publicité :
AFFAIRES GENERALES ET COMMUNICATION :
Madame la Responsable de la Commande Publique ; 52 rue de Talleyrand ; tel : 03.26.88.05.96 ; fax : 03.26.35.47.78.
Madame la Responsable de la Communication ; 52 ; rue de Talleyrand ; tel : 03.26.88.05.97 ; fax : 03.26.86.83.45
RESTAURATION SCOLAIRE : Madame la Responsable Technique de l’Unité Centrale de Production Alimentaire ; 5 bis rue de Taissy ; Tèl.: 03.26.85.31.49.- fax : 03.26.85.35.52
SECTEUR LOISIRS : Madame la Responsable du secteur « loisirs » ; 52, rue de Talleyrand, Tèl. : 03.26.88.05.87- fax : 03.26.35.47.78. ;
SERVICES TECHNIQUES : Monsieur le Responsable des Services Techniques ; 5 bis, rue de Taissy ; Tèl. : 03.26.85.32.48 - fax : 03.26.85.35.53. ;
3) POUVOIR ADJUDICATEUR : Le Président Délégué et, par délégation, le Vice Président, voire un membre du Comité en cas d’absence des deux représentants précédemment cités.
4) OBJET DES FOURNITURES OU SERVICES ENVISAGES DANS CHACUNE DES CATEGORIES HOMOGENES :
*Pôle d’achat : AFFAIRES GENERALES :
-Libellé de la prestation : acquisition de fournitures et de petit matériel de bureau ; catégorie :
fournitures ; marché à bons de commande ; évaluation annuelle indicative : 4 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de consommables informatiques ; catégories : fournitures ;
marché à bons de commandes ; évaluation annuelle indicative : 14 000 € TTC.
-Libellé de la prestation : acquisition d’agendas et de calendriers; catégories : fournitures ; volume financier indicatif estimé à 300 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de mobilier de bureau ; catégorie : fournitures ; volume
financier indicatif estimé à : 5 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de prestations d’impression ; catégorie : fournitures ; marché
à bons de commande ; évaluation annuelle indicative : 30 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de vêtements de travail destinés au service communication ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle : 800 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de matériel pédagogique à caractère culturel et intellectuel (livres, jeux de société…) ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative: 200 € TTC ;
-Libellé de la prestation : acquisition de matériel d’affichage destiné à l’information du public (encadrements, panneaux plexiglass,…); catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative :9 000 € TTC
-Libellé de la prestation : petit matériel et fournitures publicitaires destinés aux opérations de communication (ballons, Tee Shirt,…) ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de chaussures destinées au personnel d’entretien et de l’Unité Centrale de Production Alimentaire : allocation annuelle ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 3 800 TTC
-Libellé de la prestation : prestations de parutions; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 5 000 € TTC
-Libellé de la prestation : prestations de formation; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 2 000 € TTC
-Libellé de la prestation : prestation d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurances ; catégorie : services ; évaluation annuelle : 3 500 € TTC
-Libellé de la prestation : prestations d’assurances obligatoires ; catégorie : services ; évaluation annuelle : 30 500 € TTC
-Libellé de la prestation : prestation d’assurances des risques statutaires ; catégorie : services ; évaluation annuelle : 40 000 € TTC
*Pôle d’achat : RESTAURATION SCOLAIRE :
-Libellé de la prestation : acquisition de desserts lactés / yaourts ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 59 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fromages au poids ou en portions ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 69 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de laits et de crèmes ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 26 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de matières grasses ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 3 200 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition d’ovo produits ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 8 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de boissons / jus de fruits ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 19 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de pain / viennoiseries ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 63 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de charcuteries ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 32 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de glaces et de sorbets ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 3 200 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition d’arômes, de condiments et d’épices ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 4 200 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de cafés et d’infusions ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 2 100 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de conserves de viandes / poissons ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 13 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de conserves de fruits / légumes ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 42 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de farines et de féculents ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 15 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de gâteaux, de biscuits secs et céréales; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 38 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition d’huiles et de vinaigres ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 13 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits déshydratés ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 42 000 €TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fruits et légumes secs ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 8 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisitions de sucres et de produits sucrés / chocolat ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 13 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fruits et légumes de 4° et 5ème gamme : catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 29 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fruits frais; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 77 000 €TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de légumes frais; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 61 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits élaborés / pâtisseries frais; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 39 000 €TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fruits et légumes surgelés ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 72 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de pâtisseries surgelées ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 35 000 €TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits élaborés / plats cuisinés surgelés ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 17 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition poissons surgelés ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 79 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viandes /volailles surgelées ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 51 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande fraîche d’agneau ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 44 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande fraîche de bœuf ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 28 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande fraîche de porc ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 34 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande fraîche de veau ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 42 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande fraîche de volaille ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 79 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de viande de 5° gamme ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 56 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition poissons frais ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 6 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de pomme de terres fraîches ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 12 000 € TTC
*Pôle d’achat : SECTEURS LOISIRS :
-Libellé de la prestation : acquisition de matériel pédagogique pour les activités dans les restaurants scolaires ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 8 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de transports ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 100 000 €TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours ETE pour les 14 – 16 ans ; catégorie : service ; évaluation indicative annuelle : 100 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours ETE pour les 10 -13 ans ; catégorie : service ; évaluation indicative annuelle : 95 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours ETE pour les 8 - 12 ans ; catégorie : service ; Evaluation indicative annuelle : 90 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de stages de football ETE pour les 8- 14 ans ; catégorie : service ; évaluation : 15 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours équestre ETE pour les 9- 15 ans dans le centre de la France; catégorie : service ; évaluation : 85 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours à la neige «Hiver»; catégorie : services ; Evaluation annuelle : 105 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de séjours « Printemps »; catégorie : service ; évaluation annuelle indicative : 13 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes Equitation; catégorie : service ; évaluation : 45 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes « Le Patrimoine Parisien »; catégorie : service ; évaluation : 37 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le second trimestre 2009/2010 «Orientation Théâtre »; catégorie : service ; évaluation : 7 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le second trimestre 2009/2010 «Les Sports d’Hiver»; catégorie : service ; évaluation : 43 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le second trimestre 2009/2010 en Europe; catégorie : service ; évaluation : 40 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le troisième trimestre 2009/2010 en France; catégorie : service ; évaluation : 45 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le troisième trimestre 2009/2010 en Europe; catégorie : service ; évaluation : 100 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de classes de découvertes pour le troisième trimestre 2009/2010 dans les villes jumelées avec Reims ; catégorie : service ; évaluation annuelle indicative : 45 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de prestations sportives et/ou artistiques à destination des restaurants scolaires ; catégorie : services ; évaluation annuelle : 20 000 € TTC
*Pôle d’achat : SERVICES TECHNIQUES :
PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance du matériel de lutte contre l’incendie (extincteurs) ; catégories : services ; évaluation annuelle indicative : 4 000 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des machines à étiqueter ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 4 000 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des machines de conditionnement alimentaire de l’UCPA ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 4 000 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des lave vaisselle des restaurants scolaires; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 4 000 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des compresseurs à air; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 1 200 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des chariots élévateurs; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 300 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance du hayon; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 300 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance du système de sécurité incendie et d’éclairage de sécurité ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 1 500 € TTC
-Libellé de la prestation : entretien et maintenance des chaufferies ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 3 800 € TTC
MARCHE RESERVE article 15 du CMP
-Libelle de la prestation : acquisition de fournitures et/ou prestations de services réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aides par le travail ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle : 3 000 € TTC
PRODUITS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN
-Libellé de la prestation : acquisition savon liquide désinfectant avec fournitures et pose des systèmes de distribution nécessaires ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative :
3 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits spécifiques destinés au nettoyage et au dégraissage des fours de la cuisine centrale ; catégorie : fournitures et services ; évaluation annuelle indicative : 3 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits de lavage et de rinçage spécifiquement destinés aux lave vaisselle et laves batteries avec mise à disposition des systèmes de distribution électrique nécessaire et appropriés ; catégorie : fournitures et services ; évaluation : 2 500 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de produits lessiviels, liquides et industriels destinés au fonctionnement de la blanchisserie avec mise à disposition et pose des équipements de distribution automatiques nécessaires et appropriés ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative :
6 000 € TTC.
USAGE UNIQUE
-Libellé de la prestation : acquisition de barquettes de polypropylène compatibles aux machines de conditionnement alimentaire utilisées par la Caisse des Ecoles ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 56 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de films pelables ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 10 000 € TTC.
-Libellé de la prestation : acquisition d’étiquettes compatibles aux machines à étiqueter utilisées par la Caisse des Ecoles ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 3 600 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de carboglace ; catégorie : fournitures ; évaluation indicative annuelle : 1 400 € TTC
ELECTRO-MECANIQUE
-Libellé de la prestation : prestations de réparations et/ou fournitures de pièces détachées spécifiques aux machines agroalimentaires de la Caisse des Ecoles ; catégorie : fournitures et services ; volume financier variable en raison du caractère aléatoire des pannes
-Libellé de la prestation : acquisition de matériel de contrôle de la chaîne du froid ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 2 000 € TTC
LINGERIE
-Libellé de la prestation : acquisition de vêtements de travail destinés aux agents des services techniques ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 2 000 € TTC;
;
EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
-Libellé de la prestation : acquisition de chaussures et de vêtements de protection et d’hygiène destinés aux agents des restaurants scolaires ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 6 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de chaussures de protection destinées aux agents des services techniques ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 4 800 € TTC
PRODUITS D’HYGIENE ET DE SANTE
-Libellé de la prestation : acquisition de fournitures d’hygiène petite enfance (couches notamment) ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 100 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition d’équipement de conditionnement du matériel d’hygiène buccodentaire (sachets, gobelets) ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 2 500 € TTC
MATERIEL DE RESTAURATION
-Libellé de la prestation : acquisition de fours de régénération, de chariots et d’armoires frigorifiques ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 50 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de matériel et d’équipement de cuisine centrale et d’offices ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 35 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de mobilier pour aménagement des restaurants scolaires ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : …25 000 € TTC
JARDINAGE
-Libellé de la prestation : acquisition de plantes synthétiques ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : …4 000 € TTC
-Libellé de la prestation : prestation d’entretien et de réalisation d’espaces verts ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 18 000 € TTC
VEHICULES;
-Libellé de la prestation : acquisition de véhicules légers avec reprise ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 60 000 € TTC
-Libellé de la prestation : contrôles de véhicules obligatoires effectués par des organismes agrées; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 600 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de fluides pour véhicules ; catégorie : fournitures ; volume financier indicatif estimé à : 4 000 € TTC
GROS OEUVRE EN BATIMENT
-Libellé de la prestation : prestation de travaux en bâtiment ; catégorie : travaux ; évaluation annuelle indicative : 35 000 € TTC
MENUISERIE AGENCEMENT PEINTURE
-Libellé de la prestation : acquisitions de matériaux d’agencement et de décoration ; catégorie : fournitures évaluation annuelle des commandes à intervenir : 1 000 € TTC
MATERIEL DES COLONIES ET DES CENTRES DE LOISIRS
-Libellé de la prestation : acquisition de toiles de tente et d’équipement de camping destinés à des opérations de nature diverse (communication, CLSH, classes de nature…) ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative: 2 000 € TTC
-Libellé de la prestation : acquisition de mobilier pour les centres ; catégorie : fournitures ; évaluation annuelle indicative : 4 000 € TTC
CONTROLES PAR ORGANISMES AGREES
-Libellé de la prestation : prestations de contrôle obligatoire des bâtiments et des équipements de la Caisse des Ecoles ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 1 000 € TTC
-Libellé de la prestation : contrôle obligatoire d’une cabine d’ascenseur et d’un monte charge ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative : 200 € TTC
-Libellé de la prestation : prestations de contrôle périodique obligatoire des appareils de levage de la Caisse des Ecoles ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative 300 € TTC
-Libellé de la prestation : prestations de contrôle périodique obligatoire du matériel de lutte contre l’incendie ; catégorie : services ; évaluation annuelle indicative 200 € TTC
AMENAGEMENT DE BUREAU
-Libellé de la prestation : acquisition de climatiseur(s) ; catégorie : fournitures ;Evaluation annuelle indicative : 5 000 € TTC
5) LIEU D’EXECUTION OU DE LIVRAISON DES TRAVAUX, DES FOURNITURES OU DES SERVICES ENVISAGES DANS CHACUNE DES PRESTATIONS HOMOGENES
AFFAIRES GENERALE ET COMMUNICATION : CAISSE DES ECOLES ; 52, rue de Talleyrand à Reims
RESTAURATION SCOLAIRE : Unité Centrale de Production Alimentaire (UCPA) ; 5 bis rue de Taissy à Reims
SECTEUR LOISIRS : CAISSE DES ECOLES ; 52, rue de Talleyrand, ou l’un des centres de loisirs dépendant de cet établissement
SERVICES TECHNIQUES : Unité Centrale de Production Alimentaire (UCPA); 5 bis rue de Taissy à Reims
6). Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Virement administratif
- Délai global de paiement : 45 jours suivant la réception de la demande de règlement
Ordonnateur : Madame la Maire de la Ville de Reims
- Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le comptable du Trésor de Reims Municipale
- L’avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 € HT dans les conditions fixées à l’article 87 du Code des Marchés Publics.
Le financement est assuré par le budget de la personne publique contractante (section fonctionnement ou investissement selon la nature des prestations).
7) Renseignements concernant la situation propre des candidats et justifications nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale
Les candidats, pour satisfaire aux conditions de participation devront joindre les documents exigés dans le Cahier des Clauses Particulières inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être retenues.
8) . Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, la lettre de consultation et/ ou le règlement de consultation.
9) . Procédures de recours;
Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l’organisme : Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse : 25 rue du Lycée;
Code Postal : 51036
Ville : Chalons en Champagne;
Pays (autre que la France)
Téléphone : 0326668687
Télécopieur : 0326210187
Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la notification du rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours du délai contentieux.
Outre la procédure de référé pré-contractuel exercée avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative (CJA), les actes administratifs détachables du contrat sont susceptibles d'un recours juridictionnel en annulation dans les deux mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R. 421-1 du CJA. La suspension desdites décisions peut être demandée sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA.
Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du CJA.
Il peut également sur le fondement de l'article L. 521-3 du CJA ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
Le référé-instruction (article R 532-1 du CJA) n'est soumis à aucune condition de délai.
Le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le préfet (articles L2131-6 et L2131-8 du Code Général des Collectivités Territoriales) de sa propre initiative ou sur demande d'un tiers.
Un recours en indemnisation est également possible dans le délai de la prescription quadriennale. Sauf en matière de travaux publics, il doit obligatoirement être précédé d'un recours administratif.
Tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. A partir de la conclusion du contrat le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
10) DATES PROVISOIRES DU LANCEMENT DES OFFRES PAR PRESTATIONS HOMOGENES : Les consultations sont lancées en cours d’année au fur et à mesure des besoins.
11) RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
l’acquisition de denrées alimentaires définies dans la rubrique « RESTAURATION SCOLAIRE » du paragraphe 4 ci-dessus, se fera d’une part, sur consultation de la mercuriale « RESTOLUTION » établie et mise à jour périodiquement par la société du même nom basée 3 rue Georges Auric, Z.A. Mozart – 26000 VALENCE, d’autre part par consultation en parallèle des candidats ne souhaitant pas être inscrits dans le cadre précité.
De plus en vertu de l’article 15 Code des Marchés Publics paru au J.O. du 4 août 2006 :
« Certains marchés ou certains lots peuvent être réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aides par le travail mentionnés aux articles L 323.31 du Code du Travail et L 344.2 du Code de l’Action Sociale et des Familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. »
A ce titre certains lots concernant des prestations de fournitures ou de services pourront être attribués, lorsque les organismes soumissionnaires répondront aux critères précédemment évoqués.
Pour l’acquisition de matériels courants et variés, la fourniture de catalogue est souhaitée
12) DATE D’ENVOI DE L’AVIS PUBLIC A LA PUBLICATION : le 22/12/2008.